Un engagement durable pour la qualité et la gestion des risques
L’établissement est engagé depuis plusieurs années dans une démarche de qualité et de gestion des risques. Cette dynamique s’inscrit dans la durée, avec pour objectif de renforcer les points forts de l’établissement et de réduire ses points faibles.
La qualité, une de nos priorités
Cet engagement se traduit par le développement d’une politique qualité et sécurité des soins, impulsée par la Direction, relayée par l’encadrement et déclinée par l’ensemble du personnel de l’EHPAD. La mise en œuvre de cette démarche est soutenue par la présence d’une qualiticienne, présente sur site quatre jours par semaine.
Des audits et des enquêtes sont régulièrement menés afin d’évaluer et d’améliorer :
• La qualité des accompagnements et des services proposés (prise en charge soignante, restauration, animation, etc.) ;
• Les pratiques professionnelles, permettant ainsi d’identifier les axes d’amélioration.
La démarche d’évaluation externe
La démarche d’évaluation des établissements médico-sociaux a été introduite et rendue obligatoire par la loi du 2 janvier 2002*. Aujourd’hui, elle repose sur un référentiel national d’évaluation de la qualité, commun à l’ensemble des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS), publié par la Haute Autorité de Santé (HAS) en mars 2022.
Conformément au calendrier réglementaire en vigueur, l’établissement devra procéder à sa prochaine évaluation externe en 2026, par un organisme tiers accrédité. Cette évaluation aura ensuite lieu tous les cinq ans.
Elle vise à apprécier la qualité des prestations fournies aux personnes accueillies, à travers :
• Le recueil de l’expression des résidents,
• L’analyse des pratiques professionnelles,
• L’examen de l’organisation mise en place par la gouvernance de l’établissement au regard des bonnes pratiques.
*La loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale (Article 312.1 du code de l’action sociale et des familles).
L’expression et la participation des résidents
L’expression des résidents, ainsi que l’application effective des principes énoncés dans la Charte des droits et libertés de la personne accueillie, sont garanties par différents dispositifs.
• Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Le CVS constitue un espace d’expression et d’échange privilégié entre les résidents, leurs familles et la direction. Réuni au moins trois fois par an, il est consulté sur toute question relative au fonctionnement de l’EHPAD (organisation, activités…), à la nature et au prix des services rendus, ainsi que sur toute modification importante des conditions d’accompagnement.
Il est obligatoirement sollicité en cas de modification du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement.
• Les outils institutionnels
Un dialogue permanent entre les résidents, leurs proches et l’établissement favorise l’expression des besoins et la mise en œuvre de réponses adaptées, contribuant ainsi à l’amélioration continue de la qualité des prestations. Des instances spécifiques permettent des échanges collectifs, telles que la commission des menus.
• L’évaluation de la satisfaction
Parler de qualité, c’est aussi s’intéresser aux retours et ressentis des résidents et de leurs familles. Des enquêtes de satisfaction régulières sont menées, constituant un outil précieux pour guider notre politique d’amélioration continue.
